Mentions légales

Imprimer

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site. L'Interparoissial se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.


Responsabilités :

OGEC Interparoissial Jeanne Arc
4, Rue du Général Dagobert
50000 Saint-Lô
02 33 57 10 27‎

Nous vous invitons à déclarer toute erreur pour le contenu et les problèmes techniques à l'adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


Contenu du site :

L'Interparoissial fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent, l'Interparoissial n'est, en aucun cas, responsable pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site. La responsabilité de l'Interparoissial ne saurait également être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site.


Liens hypertextes :

Notre site propose des liens vers d'autres sites pouvant apporter un complément d'information. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de l'Interparoissial. L'Interparoissial n'a donc pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentes. Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.


Juridiction / Propriété Intellectuelle

Le site de l'Interparoissial relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce site dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du concepteur.


Protection des Données Personnelles :

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique au directeur de l'Interparoissial.